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Secrétariat de la police intégrée, structurée à deux niveaux
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Notes de service et FAQ
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Titre
Date
CALog
Nouveau statut CALog - Pondération de fonction du niveau A - Conséquences statutaires - Procédures
20/10/2008
CALog
Nouveau statut CALog - Pondération de fonction du niveau A - Conséquences statutaires - Procédures - Erratum
14/11/2008
CALog
Nouveau statut CALog- Redistribution et organisation du temps de travail
31/08/2007
CALog
Renseignements récoltés en rapport avec les avances payées, les incidents de carrière et les chèques-repas, nécessaires à la régularisation 2002 pour le personnel CALog - Etape 2 - Annexe
24/12/2002
CALog
Statut unique entre ouvriers et employés à partir du er janvier 2014 - Erratum
31/01/2014
Indemnités
Corps d ’intervention – Etablissement des notes de frais mensuelles F L - 021
17/11/2006
Indemnités
Modalités de remboursement des détachements structurels vers la police fédérale – Adaptation
25/10/2006
Indemnités
Nouvelle procédure relative au traitement des formulaires L-088 et L-096
12/01/2006
Indemnités
Nouvelle procédure relative au traitement des notes de frais mensuelles L-021, des notes de frais mensuelles dans le cadre d’un accident de travail L- 088 et des demandes mensuelles de droits pécuniaires pour les détachés structurels ‘art. 96’
03/02/2006
Recalculs négatifs
Lettres de dette sur VERA
14/06/2010
Litiges
Limitation de la saisie lorsqu’il y a des enfants à charge
29/12/2006
Litiges
Limitation de la saisie lorsqu’il y a des enfants à charge - Annexe
29/12/2006
Pensions - Capelo
CAPELO – Première phase – Etat des lieux
17/02/2011
Pensions - Capelo
CAPELO – Récapitulatif des activités
17/03/2011
Pensions - Capelo
Le calcul de la pension de retraite pour les membres du personnel statutaires
10/10/2013
Pensions - Capelo
Le calcul de la pension de retraite pour les membres du personnel statutaires - Annexe
10/10/2013
Pensions - Capelo
Modification du taux de la cotisation patronale de pension pour les membres du personnel nommé à titre définitif
25/11/2011
Formulaires
Transmission électronique des pièces justificatives
23/09/2013
Formulaires
Transmission électronique des pièces justificatives - Eclaircissements
01/10/2013
PPPOnline-ISLP-Admin-Mod9bis
Nouvelles procédures de demande d’indemnités dans le cadre de la mise en œuvre de la version 3.4 de l'application ISLP-Admin - PPP (IAP) et de PPP ONLINE
11/02/2008
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